Statut Juridique et Immatriculation Réglementaire
| Dénomination officielle : | BIBLIOTHÈQUE ANIM'ASSIONS |
| Forme juridique : | Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National) : | W071000269 |
| Numéro SIREN : | 839 404 050 |
| Déclaration préfectorale : | Préfecture de l'Ardèche / Sous-Préfecture de Largentière |
| Siège social & adresse physique : | Mairie, 07140 Les Assions (France) |
| Courriel de liaison officiel : | khuoonuhti@gmail.com |
| Téléphone de liaison : | +33 3 35 20 50 36 |
| Directeur de la publication : | Direction Collégiale / Présidence statutaire de l'association |
Objet d'Intérêt Général et Absence de But Lucratif
L'association a pour objet exclusif la promotion de la lecture publique, la médiation culturelle, la préservation du patrimoine rural communal (sentiers, murets en pierres sèches, fontaines, petit patrimoine bâti) et le renforcement des liens de solidarité citoyenne sur la commune des Assions et ses environs.
Clause statutaire de réinvestissement : « Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. »
L'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toute intervention à caractère confessionnel, partisan ou syndical.
Droits d'Auteur et Diffusion des Ressources Éducatives
L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, photographies et documents historiques publiés sur ce site sont le fruit du travail désintéressé des bénévoles de la BIBLIOTHÈQUE ANIM'ASSIONS.
Les ressources documentaires et livrets naturalistes peuvent être librement reproduits et partagés à des fins pédagogiques, éducatives ou citoyennes non commerciales, sous réserve expresse de mentionner la source : « Document édité par l'association Bibliothèque Anim'Assions (07140 Les Assions) ».
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